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Délibérations

Délibérations

90 résultats pour la valeur "2011" du filtre Année, pour la valeur "Transports / Routes" du filtre Domaine

VELOROUTE RHIN VOIE VERTE N VV 13 ITINERAIRE CYCLABLE LE LONG DU CANAL DU RHONE AU RHIN DECLASSE ENTRE ARTZENHEIM ET FRIESENHEIM CONVENTION D'USAGE ET D'ENTRETIEN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/12/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

BRUNSTATT / RD 8 BIS IISUPPRESSION DU PASSAGE A NIVEAU N° 3CONVENTION DE DOMANIALITE ET DE TRANSFERT DE GESTION

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/12/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ROUTES DÉPARTEMENTALES PROGRAMMES N A111, A132 ET A472 AFFECTATION ET DÉSAFFECTATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/12/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

RESEAUX ROUTIERS DES DEPARTEMENTS DES VOSGES ET DU HAUT-RHIN MODALITES D'INTERVENTIONS AUX LIMITES D'INTERFACE CONVENTION DE PARTENARIAT

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/12/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONCLUSIONS DU RAPPORT SICHERMAN SUR LA CIRCULATION DES POIDS-LOURDS DANS LE MASSIF VOSGIEN - AVIS DU CONSEIL GENERAL

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/12/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PORT RHENAN DE MULHOUSE-OTTMARSHEIM ACQUISITION D’ENGINS DE MANUTENTION

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/12/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

TRANSPORTS PUBLICS CONVENTION DE COOPERATION AVEC LA REGION ALSACE POUR LA MISE EN OEUVRE D'UN TITRE DE TRANSPORT INTEGRE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/12/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PORT DE COLMAR/NEUF-BRISACH ACQUISITION D’UN CHARIOT ELEVATEUR

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/12/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PROTOCOLE D’INTENTION POUR LA REALISATION ET LE FINANCEMENT DE LA SECONDE PHASE DE LA BRANCHE EST DE LA LIGNE A GRANDE VITESSE RHIN-RHONE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/12/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

BILAN DE L’EXPÉRIMENTATION D’EXTINCTION DE L’ÉCLAIRAGE PUBLIC DE LA RD430 ET POLITIQUE DE SUPPRESSION DE L’ÉCLAIRAGE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/12/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

BP 2012 INFRASTRUCTURES DE TRANSPORT ET DE COMMUNICATION

Assemblée : Conseil General
Date : 07/12/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

TRANSPORTS SCOLAIRES BUDGET PRIMITIF 2012

Assemblée : Conseil General
Date : 07/12/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

BUDGET PRIMITIF 2012 TRANSPORTS ET INFRASTRUCTURES ENTRETIEN ET MAINTENANCE DES ROUTES DEPARTEMENTALES

Assemblée : Conseil General
Date : 07/12/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CO-MAITRISE D'OUVRAGE POUR LA REALISATION DE TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE ROUTES DEPARTEMENTALES EN TRAVERSEE D'AGGLOMERATION CONVENTION ET AVENANTS TYPES

Assemblée : Conseil General
Date : 07/12/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AMENAGEMENT D'UN ITINERAIRE CYCLABLE DU SCHEMA DEPARTEMENTAL SUR LE DOMAINE D'UNE ASSOCIATION FONCIERE CONVENTION DE FINANCEMENT ET DE GESTION ULTERIEURE

Assemblée : Conseil General
Date : 07/12/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

DOMAINE PUBLIC ROUTIER DEPARTEMENTAL CONVENTION DE TRANSFERT DE GESTION

Assemblée : Conseil General
Date : 07/12/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

BUDGET 2012 POLITIQUE A07 ITINERAIRES CYCLABLES

Assemblée : Conseil General
Date : 07/12/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

BUDGET PRIMITIF 2012 POLITIQUE A01 CONSTITUTION D'UN RESEAU ROUTIER STRUCTURANT PROGRAMMES AA111 A AAB11, A111/A211 ET A112/A212

Assemblée : Conseil General
Date : 07/12/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

DECENTRALISATION DES PORTS DE COMMERCE DU HAUT-RHIN

Assemblée : Conseil General
Date : 07/12/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SCHEMA DIRECTEUR TERRITORIAL D’AMENAGEMENT NUMERIQUE

Assemblée : Conseil General
Date : 07/12/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

BUDGET PRIMITIF 2012 POLITIQUE A021 ROUTES NATIONALES

Assemblée : Conseil General
Date : 07/12/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

RD 83 - ROCADE OUEST DE COLMAR (SECTION NORD) ----- CONVENTION FINANCIÈRE AVEC LA RÉGION ALSACE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 25/11/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

DECENTRALISATION - TRANSFERT DU PARC DE L'EQUIPEMENT - AVENANT A LA CONVENTION DE TRANSFERT DU 30 JUIN 2010

Assemblée : Commission Permanente
Date : 25/11/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ROUTES DÉPARTEMENTALES PROGRAMMES N A111, A132, A171 ET A472 AFFECTATION ET DÉSAFFECTATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME

Assemblée : Commission Permanente
Date : 25/11/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONVENTION DE PARTENARIAT POUR LE FINANCEMENT D’UNE NAVETTE DE NOËL DE L’ECOMUSEETRANSPORTS COLLECTIFSCONTRATS TERRITOIRES DE VIEREGION ALSACEMULHOUSE ALSACE AGGLOMERATION

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/11/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

RD 13BISI – PROTECTION CONTRE LES EBOULIS AU COL D’ODEREN À FELLERING

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/11/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ROUTES DÉPARTEMENTALESPROGRAMMES N A111 ET A132AFFECTATION ET DÉSAFFECTATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/11/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONVENTIONS DE PARTENARIAT POUR LE FINANCEMENT DES NAVETTES DE NOËL DU PAYS DES ETOILESTRANSPORTS COLLECTIFSCONTRATS TERRITOIRES DE VIEREGION ALSACECOMMUNAUTES DE COMMUNES DE KAYSERSBERGET DE RIBEAUVILLECOMMUNE D'EGUISHEIM

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/11/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

MULHOUSERUE PIERRE DE COUBERTINETUDE RELATIVE A L'AUGMENTATION DU GABARIT DU PONT SNCFCONVENTION FINANCIERE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/11/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PORT RHENAN DE MULHOUSE-OTTMARSHEIMALLONGEMENT DE LA VOIE FERREE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/11/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

OSTHEIMRD 416 - IMPLANTATION DE TROIS MATS D'ECLAIRAGE PUBLICCONVENTION DE TRANSFERT DE GESTION

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/11/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SOUTIEN FINANCIER A L’AERODROME DE COLMAR-HOUSSEN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/10/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ROUTES DÉPARTEMENTALESPROGRAMMES N A111, A112 ET A132 AFFECTATION ET DÉSAFFECTATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/10/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SOUTIEN EUROPEEN POUR L’INTERNET A HAUT DEBIT DANS LES ZONES RURALES FEADER

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/10/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SIERENTZAMÉNAGEMENT D'UN CARREFOUR GIRATOIRE SUR LA RD 201CONVENTION PORTANT OFFRE DE CONCOURS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/10/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

DELEGATION DE SERVICE PUBLIC HAUT DEBIT

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/10/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ROUTES DÉPARTEMENTALES PROGRAMME A111 AFFECTATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME

Assemblée : Commission Permanente
Date : 23/09/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

TRANSPORTS COMPLEMENTAIRES LOCAUX

Assemblée : Commission Permanente
Date : 23/09/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CREATION DU REGROUPEMENT PEDAGOGIQUE BREITENBACH - LUTTENBACH

Assemblée : Commission Permanente
Date : 23/09/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

RIEDISHEIM RD 56 III RD 56 V GIRATOIRE DU COUVENT MUR DE SOUTENEMENT, CLOTURE DEFENSIVE, ECLAIRAGE PUBLIC ET AMENAGEMENTS PAYSAGERS CONVENTION DE TRANSFERT DE GESTION ET DE CONSTITUTION DE SERVITUDE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/09/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ROUTES DÉPARTEMENTALES PROGRAMMES A111 A132 ET A171 AFFECTATION ET DÉSAFFECTATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/09/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

COLMAR CARREFOUR GIRATOIRE RD 83, AVENUE DE LA FOIRE AUX VINS CONVENTION DE TRANSFERT DE GESTION

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/09/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

VV N 242 - ITINERAIRE CYCLABLE RELIANT RIEDISHEIM À ZIMMERSHEIM RD 56 RÉSEAUX D’EAUX PLUVIALES CONVENTION DE TRANSFERT DE GESTION

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/09/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ROUFFACH REAMENAGEMENT DE LA RD 18 BIS CONVENTION DE TRANSFERT DE GESTION

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/09/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL GENERAL POUR SIEGER AU SEIN DES ORGANISMES EXTERIEURS, COMMISSIONS ET GROUPES DE TRAVAIL - DOMAINE DES MOYENS DE COMMUNICATION, TRANSPORTS ET VOIRIE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/09/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ETUDE SUR LE TRANSPORT EXCEPTIONNEL ENTRE BELFORTET LES PORTS RHENANS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/07/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ROUTES DÉPARTEMENTALESPROGRAMMES N A111 A132 A171 ET A472 AFFECTATION ET DÉSAFFECTATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/07/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AMENAGEMENT DE L'ITINERAIRE CYCLABLE ENTRE BOUXWILLER ET OLTINGUEPROGRAMME A 472

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/07/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL GENERAL POUR SIEGER AU SEIN DES ORGANISMES EXTERIEURS COMMISSIONS ET GROUPES DE TRAVAIL - DOMAINE DES MOYENS DE COMMUNICATION TRANSPORTS ET VOIRIE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/07/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PORT RHENAN DE MULHOUSE OTTMARSHEIM

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/07/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ROUFFACHCARREFOUR GIRATOIRE RD 18 BIS RUE DE LA GARECONVENTION DE TRANSFERT DE GESTION

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/07/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

HUNINGUE / BALEVOIE VERTE SUR LES BERGES DU RHIN

Assemblée : Conseil General
Date : 23/06/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PANNEAUX D'ENTREE ET DE SORTIE D'AGGLOMERATION BILINGUES-----MODELE DE CONVENTION DE FINANCEMENT

Assemblée : Conseil General
Date : 23/06/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SAUSHEIM CARREFOUR GIRATOIRE RD 38 / RD 238 CONVENTION DE TRANSFERT DE GESTION

Assemblée : Commission Permanente
Date : 17/06/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AMENAGEMENT DE SECURITE EN TRAVERSE D'AGGLOMERATION ------ ACTUALISATION DES OPERATIONS RETENUES POUR L'ANNEE 2011

Assemblée : Commission Permanente
Date : 17/06/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

COLMAR – WINTZENHEIM ------ AMÉNAGEMENT D'UN ITINERAIRE CYCLABLE DANS L'EMPRISE DE LA RD 11 ------ CONVENTION DE GESTION DE LA PISTE CYCLABLE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 17/06/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ROUTES DÉPARTEMENTALES PROGRAMMES N° A111 – A132 ET A472 AFFECTATION ET DÉSAFFECTATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME

Assemblée : Commission Permanente
Date : 17/06/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

MUNCHHOUSE-ROGGENHOUSE ------ ITINERAIRES CYCLABLES LE LONG DES RD 47 I ET RD 50 ------ CONVENTIONS DE GESTION

Assemblée : Commission Permanente
Date : 17/06/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ROUTES DÉPARTEMENTALES PROGRAMMES N° A111 – A112 – A132 ET A134 AFFECTATION ET DÉSAFFECTATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/05/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONVENTION D'AFFRETEMENT URBAIN DE LA LIGNE 318 - OHNENHEIM - COLMAR

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/05/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ROUTES DÉPARTEMENTALES PROGRAMMES N° A112 - A132 - A134 - A211 - A171 ET A472 AFFECTATION ET DÉSAFFECTATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/04/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

LIGNES RÉGULIÈRES DE VOYAGEURS CONVENTION FINANCIERE ENTRE LE CONSEIL GENERAL DES VOSGES ET LE CONSEIL GENERAL DU HAUT-RHIN POUR LE FINANCEMENT DE LA LIGNE EPINAL – GERARDMER – MUNSTER

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/04/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

FORMATION DES ELEVES A LA SECURITE DANS LES CARS SCOLAIRES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/04/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AMENAGEMENT D'UN ITINERAIRE CYCLABLE INSCRIT AU SCHEMA DEPARTEMENTAL OCCUPATION DU DOMAINE PRIVE D'UNE ASSOCIATION FONCIERE, FINANCEMENT, GESTION ULTERIEURE CONVENTION ET AVENANT TYPES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/04/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AMENAGEMENT DE SECURITE EN TRAVERSE D'AGGLOMERATION ------ ACTUALISATION DES OPERATIONS RETENUES POUR L'ANNEE 2011

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/04/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

RD 66 – AMÉNAGEMENT DU CARREFOUR « DES PONTS SNCF » ENTRE LES RD 66, RD 56 III ET LA RUE DE MODENHEIM À RIEDISHEIM PROGRAMME AW11 – PHASE 2 REQUÊTE TENDANT À LA NOMINATION D’UN EXPERT

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/04/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SOUTIEN FINANCIER A L’AERODROME DE COLMAR-HOUSSEN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/04/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

REMPLACEMENT DES POTEAUX SUR LES ITINERAIRES CYCLABLES PROGRAMME A171

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/04/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ROUTES DÉPARTEMENTALES PROGRAMMES N° A111 - A112 - A171 ET A472 AFFECTATION ET DÉSAFFECTATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/03/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

FAUCHAGE DIFFÉRENCIÉ SUR LE RÉSEAU ROUTIER ET LES ITINÉRAIRES CYCLABLES DÉPARTEMENTAUX

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/03/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SIGNATURE DE LA CONVENTION DE LANCEMENT « ELBA » – CONTOURNEMENT SUD DE BÂLE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/03/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

DECENTRALISATION TRANSFERT DU PARC DE L'EQUIPEMENT TRANSFERT DES MARCHES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/03/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

LIAISON ALTKIRCH – MULHOUSE – BURNHAUPT-LE-BAS PROGRAMME ASA11

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/03/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONTRAT TERRITOIRE DE VIE THUR-DOLLER TRANSPORTS COMPLEMENTAIRES LOCAUX COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE THANN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/02/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

RD 66 - AMENAGEMENT DU CARREFOUR "DES PONTS SNCF" ENTRE LES RD 66, RD 56 III ET LA RUE DE MODENHEIM A RIEDISHEIM PROGRAMME AW11 - PHASE 2 RESILIATION DU MARCHE DE MAITRISE D'OEUVRE.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/02/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ITINÉRAIRE CYCLABLE N° VV 11 INSCRIT AU SCHÉMA DÉPARTEMENTAL À BEBLENHEIM ------ AMÉNAGEMENT D'UN ITINÉRAIRE CYCLABLE SUR L'EMPRISE D'UNE VOIE COMMUNALE ------ CONVENTION DE FINANCEMENT

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/02/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PROLONGEMENT DE LA VOIE SUD DE MULHOUSE------ECLAIRAGE PUBLIC, RÉSEAUX DE COMMUNICATION, FEUX TRICOLORES ET SIGNALISATION DIRECTIONNELLE------CONVENTION FINANCIÈRE ET DE MANDAT DE MAÎTRISE D'OUVRAGE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/02/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

BARREAU ROUTIER OUEST D'ALTKIRCH

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/02/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ROUTES DÉPARTEMENTALES PROGRAMMES N° A132 ET A134 AFFECTATION ET DÉSAFFECTATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/02/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

LIAISON ALTKIRCH – MULHOUSE – BURNHAUPT-LE-BAS BILAN DE CONCERTATION

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/02/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONTRAT DE TERRITOIRE DE VIE PIEMONT - VAL D'ARGENT - PAYS WELCHE : PARTICIPATION A UNE ETUDE DE DEPLACEMENTS SUR LE BASSIN DE RIBEAUVILLE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/02/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PROGRAMME A131 - MILLESIME 2011 - TRAVAUX DE RENFORCEMENT SUR LES ROUTES DEPARTEMENTALES DU HAUT - RHIN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/02/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

RD 417 – DÉVIATION DE WINTZENHEIM CESSION D'UN BIEN MEUBLE DÉPARTEMENTAL

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/02/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ITINÉRAIRE CYCLABLE N° VV 14 INSCRIT AU SCHÉMA DÉPARTEMENTAL À SEPPOIS-LE-BAS ------ AMÉNAGEMENT D'UN ITINÉRAIRE CYCLABLE SUR L'EMPRISE D'UNE VOIE COMMUNALE ------ CONVENTION DE FINANCEMENT

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/02/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

RD 20 III / RD 430 – ILLZACH ------ FEUX TRICOLORES ET AMÉNAGEMENTS PAYSAGERS ------ CONVENTION DE TRANSFERT DE GESTION

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/02/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

RD 419 - DÉVIATION DE RETZWILLER

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/02/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

TRANSPORTS PUBLICS DÉPARTEMENTAUX ENGAGEMENTS DE MARCHES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 21/01/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

DECENTRALISATION TRANSFERT DU PARC DE L'EQUIPEMENT CONVENTION POST TRANSFERT RELATIVE AU PARTAGE DU SITE DE COLMAR

Assemblée : Commission Permanente
Date : 21/01/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ROUTES DÉPARTEMENTALES PROGRAMMES N° A132 – A134 – A171 ET A472 AFFECTATION ET DÉSAFFECTATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME

Assemblée : Commission Permanente
Date : 21/01/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

DÉVIATION D’ASPACH

Assemblée : Commission Permanente
Date : 21/01/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

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